Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGET
/
CCS (Cargo Community System)
Marque expirée - Marque en non vigueur

CCS (Cargo Community System)
SOGET SA S.A.

Numéro de dépôt :
3601450
Date de dépôt :
29/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2018
CCS (Cargo Community System) de SOGET

Présentation de la marque CCS (Cargo Community System)

Déposée le 29 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCS (Cargo Community System) »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGET domicilié(e) 4 RUE DES LAMANEURS,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 578 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGET SA domicilié(e) 4 RUE DES LAMANEURS,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCS (Cargo Community System) est expirée depuis le 29 septembre 2018.

SOGET a également déposé les autres marques suivantes : CM+ - Comptabilité Matière + , HAVRE PORT SERVICES HPS , SOGET ONE , SOGET ONE The Fluidity Solution , SOGET TAS , digital port , SOGET CCS (Cargo Community System) , SOGET Fluidity for your business , SOGET PORT COMMUNITY SYSTEM (SOGET PCS) (PCS) , S ONE THE FLUIDITY SOLUTION


SOGET SA S.A. - 4 RUE DES LAMANEURS,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 326578457


SOGET SA - 4 RUE DES LAMANEURS,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Progiciel et logiciel informatique gérant des données logistiques douanières, administratives et commerciales relatives au traitement de la marchandise sur un port. Système informatique permettant l'accès aux autres serveurs du produit. ;

Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur un port. ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Progiciel déployé en réseau, national et international, adapté aux moyens technologiques de télécommunication et télétransmission. ;

Transport ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Gestion de fichiers informatiques comportant des données relatives au traitement de la marchandise sur un port, de son transport, de son stockage de manière électronique. ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Système informatique à savoir service de location de temps d'accès au centre serveur du produit, conception et développement de programmes informatiques, pour compte de la société et, ou, de tiers, conversion de données lors de la mise en place d'interfaces, maintenance évolutive et corrective de l'ensemble des programmes.